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h1. Inventaire Frais

h2. Principes

Remboursement des frais kilométriques sur la zone de Saint-Gaudens pour
# les rencontres adhérents en bénévole
# les installations en bénévole
# la maintenance en bénévole
# la récupération de matériel en bénévole

Ne sont pas comprises
# les installations facturées a l'adhérent par une structure tierce

Méthodologie proposée : Enregistrement du détail de la demande de remboursement de frais sur cette page chiliproject et remboursement par virement avec motif standardisé si pas d'objection en 7 jours calendaires.

h3. Remarques et votes

# Laurent GUERBY : pour
# Marc DUGERIE : pour
# Julien Aubé : pour
# Hugues Brunel : pour
# Kevin Gandriau : pour
# Alexandre Girard : pour
# bikepunk : pour
# Cyril GOUSSE : pour (MP a Laurent)
# Matthieu Herrb : pour
# Solarus : pour
# F1sxo (F.Zulian) : pour
# François Laperruque : pour
# Marc Bruyere : pour
# thomas Pedoussaut: pour mais peut-etre limiter le bareme a 5 ou 6cv max.
# Meriem (M-A Gilles) : pour
# Denis Maubé : Pour
# Gael Alberola : pour

Cloture de la consultation le 20131008, début des remboursements

L'objectif est de favoriser le bénévolat dans les zones que tetaneutral.net couvre.

h2. Liens

https://www.associatheque.fr/fr/guides/benevolat/fiscalite/remboursement-frais.html

h2. Exemple

Par Guillaume :
Installation faite en semaine, point de départ usine : 10,9km (google maps). Soit 21,8km pour l'aller-retour. On compte les 2 déplacements (même si dans ce cas il y a eu 3 déplacements mais la plupart du temps ça sera 2). Donc ça fait 43,6km. Pour Jean-Noel, j'avais déjà l'antenne mais j'ai du aller chercher câble et routeur chez Cyril : 23,4km l'aller-retour. Pour cette installation, ça fait un total de 67km.
Si on prend le barème : 67 x 0,536 (twingo essence 5cv) = 35,91€

Note : ne pas mentionner le nom de l'adhérent connecté, uniquement celui du bénévole.

h2. 20130927 Guillaume MARCHAL Pointis

Pointis Motif de virement : KM20130927-GM-POINTIS

+Description+
* Installation à Pointis-de-rivière : point de départ usine, 21,8km l'aller-retour, soit 43,6km pour les 2 déplacements.
* Approvisionnement matériel : 23,4km aller-retour chez Cyril à Encausse-les-Thermes‎
* Total : 67km
* Frais à rembourser : 67 x 0,536 (twingo essence 5cv) = 35,91€

TODO virement

h2. Cyril G. - Octobre 2013

- 01/10/13 - 18 Km : Installation antenne église Labarthe Rivière
- 02/10/13 - 18 Km : Aide install adhérent Labarthe (Sébastien P.)
- 03/10/13 - 24 Km : Visite pour présentation TTN Martres
- 07/10/13 - 24 Km : École Martres de Rivière suite à souci tél.
- 08/10/13 - 24 Km : Aide install adhérent (Jean-Paul S.) + École Martres

Total : 108 Km x 0.487 € (4 CV) = 52.60 €

h2. 20131011 Guillaume MARCHAL Martres de Rivière

Motif de virement : KM20131011-GM-MARTRES

+Description+
* Installation à Martres-de-rivière : point de départ usine, 17km l'aller-retour, soit 34km pour les 2 déplacements.
* Approvisionnement matériel pour cette installation le 01/10/2013 : 23,4km aller-retour chez Cyril à Encausse-les-Thermes‎
* Approvisionnement matériel pour le relais usine le 09/10/2013 : 23,4km aller-retour chez Cyril à Encausse-les-Thermes‎
* Total : 80,8km
* Frais à rembourser : 80,8 x 0,536 (twingo essence 5cv) = 43,30€

TODO virement



h2. TODO